Bati CCTP est un service en ligne conçu par le CSTB vous permettant de générer en toute simplicité, des CCTP complets et de qualité, à partir d’une bibliothèque de clauses préétablies, et ce, pour les travaux neufs et de rénovation. Il permet également de rédiger et d’éditer le CCAP et l’Acte d’Engagement pour la même opération de construction, aussi bien pour les marchés publics de travaux, que privés.
Le CCTP précise les dispositions techniques nécessaires à l’exécution des prestations prévues au marché, il permet de suivre la réalisation de ces prestations. Il contient d’une part la description et la localisation des ouvrages et d’autre part les spécifications techniques du projet. Le CCTP a pour objet de faire connaître le programme général de l’opération et de définir les travaux et leur mode d’exécution.
Bati CCTP permet de :
- Créer un projet et de gérer le ou les lot(s) de ce projet :
▪ création, modification, suppression et duplication d’un projet
▪ gestion des paramètres du projet
▪ création, modification, suppression et duplication d’un lot
▪ gestion de la mise page des exports Word (CCTP, CCAP et Acte d'Engagement) du projet.
- Accéder aux contenus des clauses préétablies sous la forme d’une bibliothèque hiérarchisée et organisée par corps d’état.
- Sélectionner une ou plusieurs clauses(s) et de les personnaliser en ligne en fonction du projet : modifier ou compléter les clauses et descriptifs, déplacer ou dupliquer une clause, exporter/importer une clause d’un projet à l’autre, ajouter une localisation, insérer un complément, insérer une clause personnelle.
- Créer et gérer sa propre base de clauses personnelles utilisables pour tous les projets, avec possibilité de les déplacer et les numéroter au sein de chaque projet.
- Visualiser en temps réel la constitution du lot et la somme des clauses sélectionnées et personnalisées par l’utilisateur.
- Consulter le texte intégral du référentiel technique et réglementaire cité dans les clauses et les descriptifs si l’utilisateur est abonné au Reef.
- Exporter à tout moment vers Word les clauses sélectionnées et personnalisées avec numérotation et page de garde générée automatiquement pour la finalisation du projet et l’édition du CCTP, du CCAP et de l'Acte de l'Engagement.
- Générer le DGPF au format Excel.
- Etre informé des nouveautés liées aux différents lots traités dans Bati CCTP grâce à la page d’accueil de Bati CCTP.
Bati CCTP comporte une bibliothèque composée de :
- de modèles d’Actes d’Engagement et de CCAP à choisir selon le type de marché (public ou privé) ;
- de modèles de clauses préétablies pour les spécifications générales et des prescriptions techniques. Cette partie constitue un canevas que vous aurez à compléter en ligne pour l’adapter à l’opération concernée ;
- de modèles de descriptifs d’ouvrages préétablis. Elle comprend les descriptifs des ouvrages des différents lots, vous permettant d’établir rapidement la partie Descriptifs du C.C.T.P.
Le CCTP a pour objet de faire connaître le programme général de l’opération et de définir les travaux et leur mode d’exécution. L’Acte d’Engagement (AE), le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et le CCTP (Cahier des Clauses Techniques Particulières) sont 3 pièces écrites contractuelles destinées à faire partie du Dossier de Consultation des Entreprises pour un marché de travaux.
