Révision exceptionnelle de l'ICHT et des index BT/TP en janvier 2021

Compte tenu de l'ampleur des révisions de ces données entrant dans le calcul de l'indice du coût horaire du travail « Tous salariés » (ICHT), cet indice sera aussi exceptionnellement révisé lors de la prochaine publication prévue le 8 janvier 2021 et portant sur le troisième trimestre 2020 : les indices des mois d'avril à juin 2020 seront concernés. En conséquence, les séries d'index BT et TP dans le bâtiment et les travaux publics sont aussi susceptibles d'être révisées à l'occasion de leur prochaine publication à la mi-janvier.

Seuls l'ICHT et les index BT/TP sont concernés par les révisions exceptionnelles

Ces révisions exceptionnelles ne concernent que l'ICHT et les index BT/TP. Pour les autres indices habituellement utilisés à des fins d'indexation (indices de prix à la production, indice de référence des loyers, indices des loyers commerciaux, indices des loyers des activités tertiaires), l'Insee s'est assuré que leur qualité n'avait pas été affectée par la crise sanitaire. Les taux de réponse des entreprises aux enquêtes utilisées pour les calculer sont restés à des niveaux suffisamment élevés, et des précautions ont été prises pour éviter qu'une possible non-réponse plus élevée au sein des entreprises les plus durement affectées par le confinement ne soit source de biais sur les indices.

La règle d'indexation relève de l'appréciation des contractants

En tout état de cause, le choix d'un indice à des fins d'indexation d'un contrat reste de la responsabilité des contractants. Compte tenu des conditions très particulières de fonctionnement de l'économie durant la crise sanitaire et de la grande diversité des situations des entreprises face à cette crise, il est possible que l'indice initialement retenu aux fins d'indexation du contrat reflète moins fidèlement les variations de coûts subies par les contractants dans certains cas. L'opportunité de s'écarter temporairement de la règle d'indexation prévue à un contrat relève de l'appréciation des contractants.

L'indice du coût du travail (ICT) déjà révisé

Les révisions de l'ICT pour le deuxième trimestre 2020, d'ampleur exceptionnelle, sont principalement liées au fait que, pendant la crise sanitaire et économique, les déclarations des entreprises sur la masse salariale versée et les heures rémunérées ont été très fortement perturbées. Les révisions sont plus particulièrement marquées dans certains secteurs comme l'hébergement-restauration.