CCTP : recommandations et modèles de clauses

Le CCTP (Cahiers des clauses techniques particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en œuvre. La qualité et la précision du CCTP permettront d'éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant.

Cet ouvrage offre au maître d'ouvrage un outil pour réaliser un strict contrôle des CCTP qu'il s'agisse de la vérification qualitative des ouvrages ou de l'examen de leur conformité aux documents contractuels.

Pour le maître d'œuvre, il constitue une aide précieuse à la rédaction, chaque partie du CCTP est explicitée et illustrée par de nombreux exemples de clauses adaptés à différents types de marchés et travaux : neuf, rénovation, réhabilitation qu'ils soient réalisés en lot unique ou séparés. Il attire l'attention sur les points importants et les pièges à éviter.

Des modèles de clauses sont téléchargeables en complément de ce guide sur le portail Batipédia. Cela évite une saisie fastidieuse des exemples de clauses contenus dans le guide. Possibilité de les télécharger au format Word et de les réutiliser pour leurs CCTP.

Auteur(s)

Patrick GRABER : ingénieur bâtiment et informaticien de formation, il a développé, à partir de 1992, CCTP-AO, un puissant outil d'aide à la rédaction des CCTP.

Mario SPANU : ingénieur spécialiste des collectivités territoriales depuis 1981.

Sommaire

• Définition et structure d'un CCTP
• Valeur contractuelle du CCTP, spécificités des marchés
• Rédaction des clauses communes à tous les lots ou des clauses générales en cas de lot unique
• Rédaction des dispositions générales de chaque lot
• Rédaction du descriptif des produits et des procédés
• Sigles - Glossaire