De nouvelles solutions pour la construction de bâtiments ou la réalisation de lourds travaux de rénovation d'immeubles existants répondant aux exigences de performance énergétique RT 2012 ont été agréées par cinq arrêtés le 17 avril 2015 et peuvent être prises en compte dans la méthode de calcul Th-BCE 2012.
En matière de construction de bâtiment
Les systèmes R-Sun, R-Volt et R-Volt-Extension thermique (Arr. 17 avr. 2015, NOR : ETLL1506198A) concernent uniquement maisons individuelles neuves situées à une altitude inférieure à 900 m. Ils fonctionnent à l’aide d’un dispositif de pré-chauffage de l'air insufflé dans le bâtiment, par récupération de la chaleur sous des panneaux solaires thermiques et/ou photovoltaïques en toiture, via un système de ventilation.
Les systèmes Cylia et Xiros (Arr. 17 avr. 2015, NOR : ETLL1506354A) peuvent être installés dans tous les bâtiments neufs. Il s’agit de chauffe-eau thermodynamiques qui puisent leurs calories sur le retour du plancher chauffant ou toute autre boucle d'eau. Ces systèmes de monoblocs sont composés d'un ballon de stockage, d'une pompe à chaleur et de leur propre circulateur de dérivation.
Le système « pompe à chaleur double service » (Arr. 17 avr. 2015, NOR : ETLL1506328A), déjà agréé par un arrêté du 5 mars 2013, a vu ses critères de performance actualisés. Cet équipement à compression électrique (PAC DS élec.) ou à absorption gaz (GAHP DS) est destiné à la production de chauffage et d'eau chaude sanitaire, et fonctionne de manière alternée afin de permettre le basculement d'une fonction à l'autre.
En matière de travaux de rénovation importants
Le système Helys Premium (Arr. 17 avr. 2015, NOR : ETLL1506844A) est réservé aux bâtiments collectifs d'habitation construits avant 1982, équipés de conduits individuels ou collectifs. Ce système fonctionne via un dispositif de ventilation naturelle assistée qui permet de pallier le manque de tirage thermique par une assistance mécanique.
Les appareils indépendants de chauffage au bois (Arr. 17 avr. 2015, NOR : ETLL1506859A), désignent : les poêles à bois, les inserts et les foyers fermés, avec une régulation manuelle (bûches) ou automatisée (granulés). Cette méthode concerne les maisons individuelles dès lors que l'appareil est associé à un système de chauffage complémentaire dans la salle de bain et dessert au maximum une surface habitable de 100 m2 (hors salle de bain). Au moins un appareil doit être situé dans le séjour ou dans une circulation, ou placé au niveau le plus bas comportant une pièce principale s'il existe plusieurs niveaux habitables. Au-delà des 100 m2, les locaux non desservis doivent être équipés d'émetteurs ou bénéficier d'un autre appareil indépendant de chauffage au bois.
Téléchargez le bulletin officiel n°9 du 25 mai 2015 pour les détails (pdf / 127 p. / 11,4 Mo)
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