L'évolution de la durée des litiges en construction dans le monde

Dans le rapport « Litiges en construction dans le monde », Arcadis a analysé les litiges en construction que l’entreprise a elle-même géré dans le monde en 2016. En moyenne, ces litiges ont été résolus au bout de 14 mois. Cette durée est en baisse par rapport à 2015 (15,5 mois). Au niveau international, le montant moyen des litiges est de 38,1 millions d’euros par procédure. Ce montant est également en baisse par rapport à 2015 (41 millions d’euros).

« En Europe continentale, le montant moyen des litiges est également en baisse. Il a diminué en 2016 (22,3 millions d’euros en 2015 vs 16,9 millions d’euros en 2016). Il reste inférieur à la moyenne mondiale, toutefois, il convient d’être prudent car le Moyen-Orient et l’Asie, avec des projets d’envergures et donc des litiges en adéquation, augmente cette même moyenne.» précise Jordi Recan, Responsable de l’activité Contract Solutions France chez Arcadis.

Pour une diminution de la durée de résolution des litiges

Les litiges sont historiquement résolus via les tribunaux. Cependant, de plus en plus de sociétés ont recours à des méthodes alternatives telles que la médiation, l’arbitrage ou encore la conciliation. Ces méthodes permettent de réduire la durée de résolution du litige. De plus en plus de contrat prévoient de telles méthodes alternatives

Le mieux reste encore de prévenir la survenance du litige ; et, pour ce faire, il faut gérer le contrat. En effet, sa mauvaise gestion apparait comme étant la principale cause de litige identifiée dans le monde. Les acteurs de la construction doivent donc rédiger un contrat fonctionnel et adapté aux besoins du projet, mais également l’appliquer.

Focus sur la France

En Europe continentale, la négociation est la première solution pour la résolution des litiges. Elle est suivie par l’expertise externe.

Les prochains projets phares de la France (possibilité d’avoir les Jeux Olympiques d’été en 2024 et l’Exposition Universelle en 2025) et l’effet du Brexit seraient l’occasion d’ancrer la gestion contractuelle dans les habitudes des acteurs de la construction.

« Les résultats sont encourageants pour l’Europe continentale et la France. C’est la première fois depuis 2012 que la durée de résolution des litiges diminue. Mais on ne peut pas conclure à une tendance de fond car les résultats n’ont été observés qu’une année et il faut donc continuer à œuvrer afin de pérenniser cette baisse », conclut Jordi Recan.

Cette étude a été menée par l'équipe Arcadis Contract Solutions et repose sur des litiges de construction mondiaux gérés par l'équipe en 2016, ainsi que des contributions d'experts de l'industrie.